Éditeur et contact
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Informations publiées
Les articles présentent une analyse générale de l’email marketing et du cycle de vie client. Malgré le soin apporté aux sources, ils ne constituent ni un conseil juridique ni une garantie de performance ou de délivrabilité. Les contenus peuvent être corrigés ou actualisés sans préavis.
Formation du contrat
Les demandes envoyées depuis le site n’engagent aucune des parties. Une prestation commence après acceptation écrite d’une proposition précisant le périmètre, les livrables, le calendrier, le prix et les modalités de paiement. Aucun paiement ni abonnement n’est traité sur ce site.
Obligations des parties
Package SyncHub réalise les travaux avec diligence et dans les limites des informations disponibles. Le client fournit des données exactes, désigne un interlocuteur et s’assure qu’il est autorisé à partager les éléments transmis. Il reste responsable des décisions, configurations et campagnes mises en œuvre.
Propriété intellectuelle
Les textes, méthodes, graphismes et livrables sont protégés. Sauf accord contraire, le client peut utiliser les livrables en interne après paiement complet, sans revendre, publier ou modifier leur attribution. Les marques et contenus tiers restent la propriété de leurs titulaires.
Confidentialité et responsabilité
Chaque partie protège les informations identifiées comme confidentielles. Package SyncHub ne répond pas des interruptions de services tiers, changements de règles des fournisseurs de messagerie ou pertes indirectes. Toute responsabilité directe est limitée au montant payé pour la prestation concernée, sauf disposition légale impérative.
Droit applicable
Les parties recherchent d’abord une solution amiable. Les présentes conditions relèvent du droit français. Les juridictions compétentes sont déterminées selon les règles applicables, sans priver un consommateur de ses protections obligatoires.